Arriver chez soi et voir notre entrée de garage déneigée, avoir la paix d’esprit de savoir que nos colis sont pris en charge en notre absence, avoir une personne bienveillante qui garde un œil sur notre maison quand on est en vacances… Nos relations avec nos voisins peuvent parfois être une vraie bénédiction… Cependant, il peut arriver que l’univers ne nous gâte pas nécessairement à cet égard!
Les troubles de voisinage surviennent plus souvent que l’on ne le croit. En tant que tels, les troubles de voisinage englobent divers comportements ou situations causés par des voisins qui nous occasionnent des désagréments ou pire encore, de grands préjudices. On peut penser, par exemple, à des bruits ou des odeurs persistantes, des terrains encombrés, des arbres ou installations non conformes ou même une atteinte à son intimité.
Dans une telle situation, l’article 976 Code civil du Québec prévoit notamment :
976. Les voisins doivent accepter les inconvénients normaux du voisinage qui n’excèdent pas les limites de la tolérance qu’ils se doivent, suivant la nature ou la situation de leurs fonds, ou suivant les usages locaux.
On comprend que le droit à la tranquillité n’existe pas à 100% et il faut donc accepter que nos voisins fassent parfois du bruit, qu’on sente des odeurs de barbecue pendant l’été, qu’ils passent parfois la tondeuse et que leurs chiens jappent à l’occasion. Toutefois, si les inconvénients deviennent anormaux, notamment parce qu’ils sont récurrents, continus ou inacceptables, alors un recours pourrait s’ouvrir au voisin qui subit un préjudice.
Notez que le statut de locataire ou de propriétaire n’a pas d’importante. Par exemple, un voisin locataire pourrait avoir un recours contre un voisin propriétaire.
Notez que certaines villes et municipalités ont adopté des règlements municipaux qui peuvent établir des limites de comportement plus strictes que ce que le Code civil du Québec prévoit. Certaines villes prévoient des jours et heures pour passer la tondeuse, faire des travaux bruyants, etc. Renseignez-vous!
Malgré tout cela, n’oubliez pas qu’il est d’usage de tenter d’adresser, dans la mesure du possible, la situation directement avec la ou les personnes concernée(s). Qui sait? Votre voisin ne se rendait pas compte des désagréments causés et vous l’inviterez peut-être à votre prochain barbecue!
En cas d’impasse, plusieurs solutions peuvent s’offrir à vous, dépendamment de la nature de la problématique. Notre équipe de litige civil peut vous conseiller et vous accompagner afin de résoudre tous les types de troubles de voisinage, et ce, en vous offrant des solutions qui sont adaptées très précisément à votre situation.
